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Marques déposées par monsieur Fouchet Cédric
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BATI-CVC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BATI-CVC
M. Fouchet Cédric

Numéro de dépôt :
4166583
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BATI-CVC de Fouchet Cédric

Présentation de la marque BATI-CVC

Déposée le 20 mars 2015 par monsieur Fouchet Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BATI-CVC »

Le déposant est monsieur Fouchet Cédric domicilié(e) 23 Rue Le Sueur - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fouchet Cédric domicilié(e) 23 Rue Le Sueur - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Fouchet Cédric a également déposé les autres marques suivantes : CARAVELLA , AIR-CVC , FROID 21


M. Fouchet Cédric - 23 Rue Le Sueur - 75116 - PARIS - France


M. Fouchet Cédric - 23 Rue Le Sueur - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676739 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.